Michel Marcot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marcot (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Marcot, Pascal Pasquier et Gilles Boichard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Besançon (Doubs)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
25
"
JORFTEXT000000814076
(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 2006
26/01/2006
De:
Marcot (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut
=
"
1998-02-23
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000553849
(source JORF)
admission
17 Février 1998
17/02/1998
De:
Marcot (Michel)
conseiller commercial de 1re classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et affecté à Ciudad de Guatemala
chef des services d'expansion économique au Guatemala
directeur régional du commerce extérieur
Groupe:
Guatemala
corps
=
"
Expansion économique à l'étranger et
"
JORFTEXT000000530847
(source JORF)
réintégration
04 Août 1994
04/08/1994